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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL FAVREAU
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COL VERT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COL VERT FRANCE
SAS MARCEL FAVREAU, SAS

Numéro de dépôt :
3913158
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
COL VERT FRANCE de MARCEL FAVREAU

Présentation de la marque COL VERT FRANCE

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL FAVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COL VERT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL FAVREAU domicilié(e) 33 ROUTE DE LA GARE, bp 14 - 85300 - SOULLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 669 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREYSSINET domicilié(e) 4 RUE MANUEL - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque COL VERT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL VERT FRANCE est expirée depuis le 13 avril 2022.

MARCEL FAVREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANARD GOURMAND , CANARD GOURMAND , COL VERT FRANCE


SAS MARCEL FAVREAU, SAS - 33 ROUTE DE LA GARE, bp 14 - 85300 - SOULLANS - France - SIREN 351669767


SELARL FREYSSINET - 4 RUE MANUEL - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.